Résiliation

La résiliation est la rupture anticipée ou à l'échéance d'un contrat d'assurance, mettant fin aux engagements réciproques entre l'assureur et l'assuré.

Elle peut être initiée par l'une ou l'autre des parties, selon des conditions bien encadrées par la loi. Dans le domaine de l'assurance auto, la résiliation intervient dans plusieurs situations concrètes :

• La résiliation à l'échéance : l'assuré ou l'assureur met fin au contrat à sa date anniversaire, en respectant un préavis défini dans les conditions générales.
• La résiliation en cours d'année : possible notamment après un changement de situation personnelle comme la vente du véhicule, un déménagement ou un changement de situation professionnelle.
• La résiliation par l'assureur : elle peut survenir après un sinistre important, un non-paiement de prime ou une aggravation du risque.
• La loi Hamon : elle permet à l'assuré de résilier son contrat à tout moment après la première année, sans frais ni pénalités.

Pour l'assuré, la résiliation représente à la fois un droit et une obligation de vigilance. En cas de résiliation par l'assureur, il est impératif de souscrire rapidement un nouveau contrat, car conduire sans assurance est une infraction grave.

Il est également important de savoir qu'un historique de résiliations pour sinistres ou impayés peut compliquer l'accès à certaines offres et faire augmenter les primes.

Conseil pratique : si votre contrat vient d'être résilié ou si vous souhaitez changer d'assureur, comparer les offres sur etreassure.com vous permet de trouver rapidement une assurance auto pas cher, adaptée à votre profil, même en cas d'antécédents difficiles.